Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOURS CAFE
BENOIT MOUGEL

Numéro de dépôt :
3613589
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2018
VELOURS CAFE de BENOIT MOUGEL

Présentation de la marque VELOURS CAFE

Déposée le 25 novembre 2008 par BENOIT MOUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOURS CAFE »

Le déposant est BENOIT MOUGEL domicilié(e) 99 nationale - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT MOUGEL domicilié(e) 99 nationale - 59200 - TOURCOING - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS CAFE est expirée depuis le 25 novembre 2018.

BENOIT MOUGEL a également déposé les autres marques suivantes : selectcaffe , PLACE DES SALONS , QUAI 45


BENOIT MOUGEL - 99 nationale - 59200 - TOURCOING - France


BENOIT MOUGEL - 99 nationale - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 1 septembre 2009 - Rejet partiel n°505286 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Sucre, riz, tapioca, sagou.

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.